Il est important d’indiquer ici, les modalités de reconduction du contrat à savoir s’il y a une tacite reconduction ou pas chaque année et le délais de prévenance en cas de non reconduction
Des sous-items seront judicieux :
– Conditions de rupture de contrat :
Faire un paragraphe pour les départs définitifs, les modalités de départ anticipé, les ruptures de contrat de votre fait et du fait des parents.
bonjour
je souhaiterais avoir des renseignements sur le contrat de mon enfant qui est actuellement en micro-crèche.
contrat débuté le 01/09/21 jusqu’au 28/07/23. nous avons sollicité la directrice pour faire un avenant de contrat pour retirer notre enfant les mercredis. changement de contrat professionnel des 2 parents.
on nous propose de signer un nouveau contrat et non un avenant comme indiqué sur le contrat initial sur une date modifiée allant jusqu’au 31/08/23.
on nous refacture par la même occasion une réinscription à 90€ alors que dans le contrat est stipulé qu’un changement de contrat sera facturé 20€ et que notre enfant est déjà inscrit depuis le 01/09/21
je souhaiterais savoir si l’on peut nous imposer un nouveau contrat et non un avenant et modifié tous ces critères ci-dessus sans que l’on puisse contesté?
merci par avance de vos retours.
Bonjour Jérémy,
Il est important de bien se référer au règlement de fonctionnement que vous avez signé en début de contrat. Bien souvent les changements de contrat en cour d’année ne sont pas acceptés par les gestionnaires ou alors soumis à une nouvelle attribution de place. La gestionnaire a apparemment accordé ce changement si je comprends bien mais l’a traité comme un nouveau contrat, il faut donc que vous vérifiez si dans le règlement de fonctionnement cela est spécifié ainsi. Pour ma part tout acceptation de changement de contrat à la baisse valait un nouveau contrat reconduit sur l’année suivante, tout comme l’a fait votre gestionnaire mais cela était spécifié dans mon RF. En ce qui concerne les frais d’inscription, peut-être à t’elle fait une erreur et à omis de modifier le tarif dans le logiciel qu’elle utilise pour ses contrats. Voyez peut – être avec elle ce qu’il est envisageable de faire pour les frais d’inscription en vous appuyant sur ce qui est écrit sur le règlement de fonctionnement. Il doit surement y avoir une erreur quelques part.
De plus souhaitez vous quitter la structure l’année prochaine ? Si ce n’est pas le cas, le nouveau contrat vous permet d’avoir votre place assurée et selon votre besoin actuel à savoir le 4 jour.
N’hésitez pas à dialoguer avec la gestionnaire – Ce sont des périodes très tendues les fin d’années et souvent propices à des erreurs et des incompréhensions.
Tenez moi informée !
A très vite
Sandrine