MICRO - CRÈCHE ! LES BESOINS EN PERSONNEL.

Quand on souhaite ouvrir sa micro-crèche, très vite se pose la question des besoins en personnel. Aussi, la réglementation en micro-crèche diffère un peu par rapport aux autres EAJE (Établissement d’accueil du jeune enfant).

Nous verrons dans cet article, les différents profils que vous pouvez recruter, mais également les équivalent temps plein (ETP) nécessaire au bon fonctionnement de votre structure.

Que dit la réglementation pour les micro-crèches ?

 

Aujourd’hui, la réglementation prévoit dans son texte :
LA RÉFÉRENCE TECHNIQUE

L’Article R2324-46-5 indique que les établissements de type micro-crèche sont dispensés de désigner un Directeur, mais doivent confier la référence technique à une personne qui peut-être distincte de l’encadrement et relevant des qualifications nommé dans les articles R. 2324-34, R. 2324-35  :

      • Un docteur en médecine
      • Une infirmière de puériculture
      • Une EJE

Mais aussi : 

      • Une personne diplômée Sage-femme
      • Un-e infirmier-ère
      • Un-e Assistant-e du service social
      • Un-e conseiller-ère d’aconomie sociale et familiale
      • Un-e psychomotricien-ne
      • Une personne titulaire d’un DESS ou d’un master II de psychologie
      • Une personne ayant exercée comme instituteur -trice ou professeur-e des écoles
      • Une personne justifiant d’une expérience minimale d’un an dans des fonctions de responsable technique ou de référent technique dans un établissement d’accueil de jeunes enfants et disposant d’un diplôme d’auxiliaire de puériculture à la date de la prise de fonction comme directeur adjoint.

L’expérience de 3 ans n’est plus requise pour l’EJE..

Toutefois, si vous confier la référence technique à une personne n’ayant pas les qualifications mentionnées dans ces articles, le gestionnaire s’assure du concours à hauteur de 10 heures par an d’une personne répondant à ces qualifications dont 2 heures par trimestre.

Attention toutefois, chaque PMI, interprète les textes à leur manière et ce genre de demande est soumise à dérogation ! Autant vous dire que selon les PMI, il sera plus ou moins facile de confier la référence technique à une personne non détentrice de l’un de ces diplômes.

Il faudra également prévoir de désigner une personne de l’équipe assurant la continuité de direction en l’absence du référent technique.

Son temps de travail pour son rôle de référent-e technique dois être équivalent à 0,2 ETP par micro-crèche soit 7h par semaine.

TU SOUHAITES ÊTRE ACCOMPAGNÉ POUR CRÉER TA MICRO-CRÈCHE ?

LE PERSONNEL AUPRÈS DES ENFANTS
  • Le taux d’encadrement :

L’article R2324-42, précise que pour les établissements de type crèche collectives dont font partie les micro-crèches, les proportion suivantes doivent être respectées : 

      •  Pour quarante pour cent au moins de l’effectif, des personnes titulaires du diplôme d’Etat de puéricultrice, des éducateurs de jeunes enfants diplômés d’Etat, des auxiliaires de puériculture diplômés, des infirmiers diplômés d’Etat ou des psychomotriciens diplômés d’Etat. La particularité pour la micro-crèche est que les personnes détentrices d’un CAP AEPE ou toutes certifications de niveau III dans le champs dela petite enfance avec une expérience de deux ans, sont compté dans l’effectif des 40%
      • Pour soixante pour cent au plus de l’effectif, des titulaires ayant une qualification définie par arrêté du ministre chargé de la famille, qui doivent justifier d’une expérience ou bénéficier d’un accompagnement définis par le même arrêté. En somme, les personnes n’ayant pas l’expérience de deux ans.

L’article R2324-43-2 précise que le gestionnaire dit choisir entre un ratio de 1 professionel-le pour 6 enfants ou 1 professionnel-le pour 5 enfants non marcheurs et 1 professionel-le pour 8 enfants marcheur. Autant vous dire qu’il sera plus simple de gérer les planning avec le premier ratio. Toutefois la règle de deux professionnel-le présents dès l’arrivée du 4ème enfant reste de mise. 

Pour simplifier, si tu n’as que 3 enfants présent, 1 seul professionnel-le est présent sur le terrain, à partir de 4 enfants présent, il te faudra deux professionnels-lles.

 

La question subsiste dans le fait de savoir si les professionels-lles faisant partie des fameux 60% peuvent rester seuls-es avec 3 enfants. 

Certains départements diront que oui, d’autres refuseront, en tout cas ce sont les premiers retours que j’ai eu des porteurs de projet et des gestionnaires déjà en place.

 

 

 

  • Le nombre de personnes devant être présent auprès des enfants.

Comme indiqué plus haut, le ratio est de 1 personne présente pour trois enfants et 2 à partir de quatre enfants présents. Il sera préférable que trois personnes soient présentes sur le terrain sur les temps fort (repas, sieste, goûter) et surtout pour que votre planning soit optimum pour ne pas pénaliser le bien-être de vos salariés et des enfants accueillit. Une troisième personnes personne devra être sur le terrain dès la présence du 13ème enfants dans le cadre de l’accueil en surnombre.

La loi ASAP, prévoit un taux d’encadrement au choix :

      • Soit 1 personne pour 5 enfants non marcheurs et 1 personne pour 8 enfants marcheurs,

Ou,

      • 1 personne pour 6 enfants.

Autant vous dire qu’avec le passage à 12 enfants, vous serez encore dans les règles si vous prévoyez 2 professionnels à partir du 4e enfant présent, mais j’ai envie de dire que l’accueil et le bien-être de tous en partira quand même. De plus, l’accueil en surnombre, vous permettra d’accueillir simultanément jusqu’à 14 enfants, et vous devrez donc prévoir une troisième personne dès lors que vous accueillerez le 13ème enfant.

 

s :

      • 1 Professionnel jusqu’à trois enfants
      •  
      • 2 Professionnels à partir de 4 enfants et jusqu’au 11e enfant
      •  
      • 3 Professionnels à partir de la présence du 13ème enfant.

 

LES ÉQUIVALENTS TEMPS PLEINS (ETP) EN QUESTION :

L’exemple ci-dessous est prévu pour une amplitude horaire de 11 à 12 h d’ouverture par jour, ainsi, il faudra absolument adapter votre besoin en personnel si votre amplitude est plus grande ou si vous êtes en horaire atypique.

Pour ma part, à l’heure actuelle, où nos agréments nous permettent d’accueillir 10 enfants plus 10 % en surnombre (dans la mesure de ne pas dépasser les 100 % de remplissage hebdomadaire), le minimum requis à mon sens est donc :

      • 1 EJE : 35 h dont 7 h de référence technique et 28 h d’encadrement terrain.
      • 1 AP : 35 h en encadrement terrain.
      • 2 CAP avec 2 ans d’expérience ou pas : 35 h en encadrement terrain..

Mon choix se porte bien évidemment sur une équipe pluridisciplinaire, car cela apporte d’une part, une véritable plus-value en terme d’accueil de l’enfant et de sa famille, mais aussi au sein même de l’équipe avec des univers et des apprentissages au niveau de leurs différents diplôme ou certification.

Vous pourrez néanmoins choisir de ne prendre votre EJE que pour les 7 heures de référence technique et de n’avoir dans votre équipe que des CAP AEPE dont au moins un-e avec 2 ans d’expérience.

Encore une fois, votre besoin en personnel dépend également de votre amplitude horaire, donc il sera important de faire vos plannings en amont en fonction de votre amplitude afin de pouvoir déterminer votre besoin en personnel.

Il sera donc important de prendre en compte :

      • La règle du taux d’encadrement (1 pour 3 et à partir du 4e enfant 2  personnes constamment présentes sur le terrain).
      • Une personne supplémentaire dès la présence du 13ème enfant.
      • Le bien-être de votre personnel et celui des enfants.

Bien évidemment, vous pourrez adapter votre planning en fonction des contrats que vous signerez chaque année, mais chose importante pour votre demande d’agrément :

Le planning que vous allez fournir à la PMI doit prendre en compte que vous accueillez 12 enfants de l’ouverture à la fermeture de votre structure.

Quelques règles à connaître si vous êtes régie par le droit du travail :
      • Une journée de travail de doit pas excédé 10 h.
      • Les pauses sont de minimum 20 min et ne doivent pas excéder 2 h.
      • Les pauses n’ont pas l’obligation d’être rémunérées et si elles ne le sont pas, vos salariés doivent être libérés de toutes obligations envers votre structure durant ces temps et donc ne sont pas prise en compte dans le temps de travail.
      • Si toutefois, vous exigez que vos salariés, pendant leur pose, ne peuvent sortir de la structure et vaquer à leur occupation, ces pauses doivent être rémunérées et compte dans le temps de travail.
      • Les heures supplémentaires sont majorées à hauteur de 25 % les huit premières heures et 50 % les heures suivantes.
      • Si vous ne souhaitez pas payer les heures supplémentaires, vous devrez accorder un repos compensateur à vos salariés, mais il doit être prévu dans un accord d’entreprise et est lui aussi majoré à savoir 1 h sup donne droit à un repos compensateur majoré à hauteur de l’heure supplémentaire. C’est-à-dire que si l’heure supplémentaire est majorée à 25 %, le repos compensateur est majoré à 25 % donc pour 1 h sup le repos compensateur sera de 1h15.
      • Vous pouvez choisir de payer une partie des heures supplémentaires et donner du repos compensateur pour l’autre partie et vous pouvez aussi faire choisir vos salariés à savoir si ils préfèrent être payés ou si il préfèrent récupérer leur heures supplémentaires.

 

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29 réponses

  1. Bonjour, je ne comprend l’histoire des 12 et 14 enfants. Cela veux dire qu’on ne peux pas accueillir 14 enfants tout les jours ?

    1. Bonjour, en effet vous pourrez accueillir 14 enfants ts les jours dans la limite de De ne pas dépasser les 100% de votre capacité d’accueil hebdomadaire
      Je vois donne un exemple : si vous avec une capacité d’accueil de 660h par semaine vous pourrez accueillir 14 enfants dans la limite de ces 660h/sem. Attention toutefois a bien respecter le taux d’encadrement soit 3 pros sur le terrain à partir de la présence du 13eme enfant si vois avez choisit le ratio 1/6.

      1. Merci pour ta réponse. Désolé je suis nul en math. Par exemple pour une micro qui ouvre de 7h30 à 19h. Et que les enfants sont 14 de 9h à 17h c’est légale ?

        1. Bjr,
          Oui cela est possible par contre il faudra faire attention de ne pas dépassé ta capacité d’accueil hebdomadaire donc sur cette plage horaire soit 690h d’accueil au total sur une semaine

          1. D’accord. Et on est bien d’accord que c’est interdit d’être 2 pour 14 enfants ? Ou 2 pour 8 bébés et 6 grands ? Le décret parle des crèches collective.. je ne sais pas si cela parle aussi des micro crèche.

            Merci pour la rapidité de ta réponse.

        2. Oui tu ne peux pas être 2 pour 14 sauf si tu as choisit le ratio 1/8 et 1/5 et que tu as 8 marcheurs et 5 non marcheurs mais si tu as 9 marcheurs et 5 non marcheurs il faut être 3.
          Avec le ratio 1/6 c’est plus simple car à partir du 13 ème enfant il fait être 3

  2. Bonjour,
    Avec cette règle 1 personne pour 5 enfants non marcheurs et 1 personne pour 8 enfants marcheurs. Si j’ai 6 enfants non marcheur et 3 enfants marcheurs combien dois je avoir de professionnel sur le terrain 2 ou 3 ?
    Merci,

    1. Alors là c’est un vrai problème certaine Pmi auraient dit 3 d’autre 2 pour ma part si l’on s’en tien à la règle je dit 3 Il faut demander confirmation à votre Pmi c’est pour cela que la règle du 1/6 est bcp plus simple en mc Inter-age

  3. Bonjour, vous dîtes que pour être référente technique en MC, on peut être sage femme, infirmer, assistante sociale etc…
    Or dans le décret il est stipulé que ces personnes sont plutôt cocncernées par la fonction de directeur adjoint dans les établissement de 60 places et plus visiblement :
    Art. R. 2324-35.-I.-Le directeur d’un établissement ou d’un service de jeunes enfants d’une capacité supérieure ou égale à soixante places est assisté d’un adjoint.
    « II.-Les fonctions de directeur adjoint peuvent être exercées par :
    « 1° Une personne titulaire du diplôme d’Etat de docteur en médecine ;
    « 2° Une personne titulaire du diplôme d’Etat de puéricultrice ;
    « 3° Une personne titulaire du diplôme d’Etat d’éducateur de jeunes enfants ;
    « 4° Une personne titulaire du diplôme d’Etat de sage-femme ;
    « 5° Une personne titulaire d’un diplôme d’Etat d’infirmier ;
    « 6° Une personne titulaire du diplôme d’Etat d’assistant de service social ;
    « 7° Une personne titulaire du diplôme d’Etat d’éducateur spécialisé ;
    « 8° Une personne titulaire du diplôme d’Etat de conseiller en économie sociale et familiale ;
    « 9° Une personne titulaire du diplôme d’Etat de psychomotricien ;
    « 10° Une personne titulaire d’un DESS ou d’un master II de psychologie ;
    « 11° Une personne ayant exercé comme instituteur ou professeur des écoles ;
    « 12° Une personne justifiant d’une expérience minimale d’un an dans des fonctions de responsable technique ou de référent technique dans un établissement d’accueil de jeunes enfants et disposant d’un diplôme d’auxiliaire de puériculture à la date de la prise de fonction comme directeur adjoint.

    1. Bonjour,
      Effectivement mais ce sont ces même diplômes qui peuvent être rt! Le/la rt n’est pas un directeur-trice selon la vision des Pmi😊

  4. bonjour, est ce que la gestionnaire d’une micro creche peut embaucher une remplaçante qui n’a aucun diplôme petite enfance ? Elle serait la 2eme personne qui encadrera le groupe? Pour moi cela n’est pas possible car il faut un diplome mais elle me soutient qu’elle ferait partie des 60% des non diplomés.

    J’ai vu votre lien sur l’article qui est en lien avec les 60% ( ci joint dessous). Mais je ne trouve pas les précisions sur les ” qualifications définies”.

    merci par avance

    Article R2324-42Version en vigueur depuis le 01 septembre 2021
    Modifié par Décret n°2021-1131 du 30 août 2021 – art. 7
    Dans les établissements d’accueil collectif mentionnés aux 1° et 2° du II de l’article R. 2324-17, l’effectif moyen annuel du personnel de l’établissement chargé de l’encadrement des enfants est constitué de manière à respecter les proportions suivantes en équivalent temps plein :

    1° Pour quarante pour cent au moins de l’effectif, des personnes titulaires du diplôme d’Etat de puéricultrice, des éducateurs de jeunes enfants diplômés d’Etat, des auxiliaires de puériculture diplômés, des infirmiers diplômés d’Etat ou des psychomotriciens diplômés d’Etat ;

    2° Pour soixante pour cent au plus de l’effectif, des titulaires ayant une qualification définie par arrêté du ministre chargé de la famille, qui doivent justifier d’une expérience ou bénéficier d’un accompagnement définis par le même arrêté.

    Les modalités de calcul de l’effectif moyen annuel mentionné au premier alinéa sont précisées par arrêté du ministre chargé de la famille.

    1. Bonjour,
      Effectivement elle a raison toutefois elle doit avoir un suivi d’une personne compétente.
      J’attire ton attention que certaine Pmi refusent catégoriquement donc fais toi confirmer par ta référente pmi.
      De plus, a mon sens il est plus judicieux qu’elle est une notion de la petite enfance avec une expérience comme garde à domicile par exemple.
      Belle journée
      Sandrine

  5. Bonjour,

    Est-ce qu’une apprentie cap ou auxiliaire de puériculture compte dans l’effectif du personnel comme une professionnelle ? Puis-je la laisser seule avec une autre professionnelle et 10 à 12 enfants ?
    Merci, belle soirée.

    1. Bonjour
      Ûn apprentie cap ou ap ne peut compter dans l’effectif elle viendra tjr en renfort toutefois si l’apprentie Ap détient son cap cela est possible
      Belle journée
      Sandrine

      1. Bonsoir,

        Merci pour votre réponse, on est d’accord alors… De plus je ne sais pas si cela rentre en compte mais elle est mineure.
        Bonne soirée

  6. Bonjour,
    Tout d’abord merci pour votre article tres instructif.
    Cependant j’ai deux questions a vous poser. J’ai vu en ligne qu’une personne peut prendre le poste d’auxiliaire de creche sans aucun diplome relatif a la petite enfance. Pouvez vous confirmer ceci ?
    Si l’équipe est consitutée d’une CAP avec experience et d’une auxiliaire de creche, combien d’enfants pourront etre gardés ?
    Bien-sur il nous faudra un referant technique en supplement pour quelques heures par semaine.

    Merci d’avance pour votre retour.

    1. Bonjour Benjamin,
      En effet le nouvel arrêté du 4 aout 2022 autorise des personnes sans diplômes a exercé en structure, mais attention cela n’est possible que sous dérogation et a condition de prouver que malgré vos annonces de recrutement, aucunes personnes diplômées ne s’est présenté. De plus une personnes non diplômé que vous engageriez avec l’autorisation de la PMI, devra suivre 120h de tutorat. Vous pouvez retrouver le décret sur légifrance, il spécifie toutes les modalités. De plus je vous invte à me suivre sur instagram, un carrousel va sortir la semaine prochaine expliquant toutes les modalités de ce nouvel arrêté.
      Pour votre seconde question, le ratio 40/60 est toujours de mise, ainsi si votre effectif se compose de 40% de diplomés et/ou CAP avec 2 ans d’expérience et 60% non diplômés vous pourrez accueillir la totalité de votre autorisation soit en MC 12 enfants + surnombre (2).
      Un exemple très concrêt pour une MC
      1RT EJE + 1 CAP avec expérience toutes deux à temps plein représentant 43% du personnel
      1CAP sans expérience + 1 auxiliaire sans diplôme toutes deux à temps + 1 CAP sans expérience à 25h représentatant à elles trois 57% du personnel.
      De ce fait ici nous respectons les 40/60
      J’espère avoir été assez claire 😉
      Sandrine

  7. Bonjour Sandrine,
    Merci pour cet article très bien détaillé.
    L’idée de voir réaliser ce projet de MC, commence à mûrir de plus en plus, et votre site m’est d’une grande aide.

    J’ai une question, je suis infirmière diplômée d’état, et je voudrais savoir si cela est possible d’être à la fois directrice et référent technique et référent santé ?

    Très belle soirée à vous
    Precylia

    1. Bjr Precylia,
      D’après les dernier texte oui tu pourras etre référente technique de ta MC et meme RSAI si tu as 3 ans d’expérience en petite enfance (maternité, garde d’enfant, école maternelle, ces expérience compte pour le RSAI). Tu peux aller voir l’arreté du 4 aout 2002 relatif aux personnels autorisés a travaillé en structure cela est détaillé.
      J4en ai également fait un carrousel sur mon insta et ma page FB
      Bises
      Sandrine

  8. Bonjour
    Comment calculer le ration 40/60?
    Nous avons :
    1 EJE RT à temps plein
    2 cap petite enfance temps plein
    1 bac pro sapat (qui va passer son caepe en vae) à temps plein.
    + moi gestionnaire avec un cap petite enfance

    Ma pmi m’ oblige à prendre une auxiliaire de puériculture à temps plein. Hors je n’ai trouvé qu’une personne avec un cap petite enfance et diplômé aide soignante.

    Ma pmi me soutient que les cap ne font pas partie des 40% du coup je ne comprend pas.
    Pouvez vous m’aider ?
    Merci
    Christine

    1. Tu n’as aucune obligation de prendre une AP
      En MC les CAP avec 2 ans d’expérience entre dans les 40%
      DIs à ta PMI de bien relire les textes .
      Bises
      Sandrine

  9. Bonjour

    Merci pour votre article mais j’ai un peu de mal à suivre

    J’aurai quelques questions :
    Je viens de passer mon cap petite enfance (que j’ai obtenue) et souhaiterai ouvrir une micro crèche.

    Je suis en train de faire mon business plan mais je n’arrive pas à comprendre combien de personnel il faudra dans ma micro crèche ?
    – le dirigeant (moi)
    – un référent santé et technique (médecin, puéricultrice…)
    – 2 cap petites enfances
    – 1 cap petites enfances à mi temps
    Est ce correct ??

    Nous sommes d’accord qu’une micro crèche peut accueillir seulement 12 enfants ?

    Merci à vous 😉

    1. Bonjour Beverly,
      En fait le nombre de personnel va dépendre de ton amplitude horaire , du nombre d’enfant accueilli et du ratio de pros (1/6 ou 1/5 et 1/8)que tu vas choisir.
      Pour une ouverture 4 équivalent temps plein comme tu le propose si j’ai bien compris est très bien. Toutefois si tu compte pratiquer le surnombre je pense que cela risque par la suite de bloquer un peu. MAis ca tu le verra au fur et a mesure de ton fonctionnement
      Belle journée
      Sandrine

  10. Bonjour à tous,
    Je suis EJE de terrain dans une micro-crèche appartenant à un réseau de crèche et micro-crèche. J’aimerais savoir quelle est votre organisation en termes de nombre de professionnels, horaires, heures de pause… pour l’accueil de 13-14 enfants sur une journée. Nous allons très prochainement arriver dans cette situation et nous sommes bloquées sur comment s’organiser avec 4 professionnelles pour 13 ou 14 enfants sans faire trop d’heures supplémentaires. Sachant que notre amplitude horaire s’étend de 7h15 (heure d’arrivée de la première pro qui a 45 min de ménage et d’installation jusqu’à 8h, l’heure d’arrivée du premier enfant) à 19h (heure de départ du dernier enfant et de la dernière professionnelle).
    Je suis à l’écoute de vos propositions !

    1. Bonjour Dorine et merci pour ta demande.
      Pour répondre correctement et réfléchir à un planning confortable pour les pro comme pour les enfants, il manque des données notamment le nombre d’heure par professionnels.les, le nombre d’enfant heure par heure, qui fait les repas ? Toutefois je peux déjà te dire que à 4 pros pour une tel amplitude en sachant que à partir de la présence du 13ème enfant , il faudra que vous soyez trois sur le terrain me semble pas tenable et même pas possible.
      Encore une fois il manque trop de donnée pour te dire une organisation cohérente.

  11. Bonjour,

    En cas de service minimum pour motif de grève dans une micro crèche. Est-il possible qu’une professionnelle (non gréviste) accueille 1 seul enfant, dans la structure, de 8h à 14h?
    Sachant que le taux d’encadrement est de 1 professionnel jusqu’à 3 enfants dans une micro-crèche.

    Merci pour votre retour.

    Bien cordialement.

    1. Bonjour Ophelie
      Ou cela est tout à fait possible en mc (ce n’est pas le cas pour les autres modes de d’accueils collectifs)d’autant plus que ta salariée ne fera que 6 h de travail et donc n’aura pas à faire de pause réglementaire.
      Belle journée
      Sandrine

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